Mentions légales les gîtes de la Pellerie

Les gîtes de la Pellerie

Description de nos mentions légales les gîtes de la Pellerie

Vous êtes actuellement connecté au site “Les Gîtes de la Pellerie”.

L’utilisateur en ayant accès à ce site s’engage à se conformer aux présentes conditions d’utilisation.

Informations éditeur

Ce site est édité par : Les Gîtes de la Pellerie

La Pellerie

37320 SAINT BRANCHS FRANCE

Tél : 06.17.82.73.52

Web : https://www.lesgitesdelapellerie.fr

Mail : la.pellerie@gmail.com

Siret: 380 257 402

APE: 5520Z

Droits d’auteur / Copyright

La présentation et chacun des éléments, y compris le nom de domaine, les marques, logos, enseignes, dessins, illustrations, photographies, textes, graphiques et autres fichiers apparaissant sur le présent site, sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à l’établissement ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.

Aucun élément composant le site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de notre établissement à l’exception d’une stricte utilisation pour usage personnel, privé et non-commercial, sans modification des éléments présents sur le site.

Les photographies figurant sur notre site ne sont pas contractuelles.

Toute autre utilisation non expressément autorisée de notre site ou de ses éléments constituerait une atteinte aux droits de notre établissement et serait passible notamment de contrefaçon sanctionnée par les articles L 355-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Droits de notre établissement en sa qualité de producteur de bases de données

Tout client, prospect ou partenaire dispose d’un droit personnel, non exclusif, incessible et intransmissible de consultation des informations contenues sur notre site pour ses propres besoins à des fins de réservation.

Il est autorisé à extraire et/ou réutiliser une partie du contenu de ce site à des fins personnelles de consultation, sous réserve que cette extraction et/ou réutilisation ne porte pas sur une partie, appréciée qualitativement ou quantitativement, substantielle du contenu de ce site. En outre, est également interdite l’extraction et/ou la réutilisation répétée du contenu, même non substantiel, de ce site.

Toute reproduction totale ou partielle du site à des fins autres est expressément prohibée par les articles L. 342-1 et L. 342-2 du Code de la propriété intellectuelle. Est également interdite la communication au public de tout ou partie du contenu du site, sous quelque forme et à destination de quelque public que ce soit.

En particulier, l’utilisation à des fins commerciales du contenu de ce site est expressément interdite.

Responsabilité

L’ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l’état. Notre établissement ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations.

L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations.

Notre établissement se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant la présente page.

L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires.

Notre établissement met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

Les sites extérieurs à notre établissement ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de notre établissement qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation.

Vous avez une question pour préparer votre séjour en Touraine.